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Marques déposées par Les Rapugues
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Les Rapugues Vignécole de Puget-Ville
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Rapugues Vignécole de Puget-Ville
Les Rapugues, Association à but non lucratif, Loi 1901

Numéro de dépôt :
3709211
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
Les Rapugues Vignécole de Puget-Ville de Les Rapugues

Présentation de la marque Les Rapugues Vignécole de Puget-Ville

Déposée le 2 février 2010 par Les Rapugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Rapugues Vignécole de Puget-Ville »

Le déposant est Les Rapugues, Association à but non lucratif, Loi 1901 domicilié(e) 368 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Rapugues Mairie de Puget-Ville domicilié(e) 368 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rapugues Vignécole de Puget-Ville est expirée depuis le 2 février 2020.

Les Rapugues a également déposé les autres marques suivantes : RAP HUGUES PETIT RAISIN DEVIENDRA GRAND...


Les Rapugues, Association à but non lucratif, Loi 1901 - 368 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France


Association Les Rapugues Mairie de Puget-Ville - 368 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture (viticulture) jardinage.